Centre Hospitalier Départemental
de La Candélie

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Le CHD  :  Les instances

Une organisation performante...



Avec la loi « HPST » du 21 juillet 2009 relative aux patients, à la santé et aux territoires et portant réforme de l’hôpital, des instances nouvelles sont apparues, d’autres ont vu leurs missions ou leur composition évoluer.

LE CONSEIL DE SURVEILLANCE

Le conseil de surveillance comprend trois catégories de membres : des représentants des collectivités territoriales, des représentants du corps médical et des personnels hospitaliers, des personnes qualifiées et des représentants des usagers. Le conseil de surveillance se prononce sur les orientations stratégiques de l’établissement et exerce un contrôle permanent sur la gestion et la santé financière de l’établissement. Il délibère sur l’organisation des pôles d’activité et des structures internes. Il dispose de compétences élargies en matière de coopération entre établissements. Il donne son avis sur la politique d’amélioration de la qualité, de la gestion des risques et de la sécurité des soins

COMPOSITION

Représentants des collectivités territoriales
Monsieur Pierre COSTES, Président du Conseil de surveillance, Conseiller général
- Monsieur Christian DELBREL, Maire de PONT DU CASSE
- Madame Nathalie BRICARD, Conseillère Départementale
- Monsieur Bruno DUBOS, Représentant l’agglomération d’Agen, Maire
- Monsieur Pierre TREY D’OUSTEAU, Représentant l’agglomération d’Agen
Représentants du personnel médical et non médical
Madame Martine VEGLIA, Représentant la Commission de soins infirmiers, de rééducation et médico-technique (CSIRMT)
- Madame le Docteur Yolande WEBER, Représentant la Commission Médicale d’Etablissement (CME),
- Monsieur le Docteur Eric LARRIEU, Représentant la Commission Médicale d’Etablissement (CME),
- Monsieur Didier MICHAUD, Représentant désigné par les Organisations syndicales
- Monsieur François LAMBERT, Représentant désigné par les Organisations syndicales
Personnalités qualifiées
Monsieur le Docteur François DUBOS, désigné par la Directrice générale de l’Agence Régionale de Santé
- Madame Marie-Thérèse SALMON, désignée par la Directrice générale de l’Agence Régionale de Santé
- Monsieur Christian DUFFIEUX, représentant des usagers désigné par le Préfet de Lot-et-Garonne
- Monsieur Patrick REHAULT, représentant des usagers désigné par le Préfet de Lot-et-Garonne
- Madame Christiane DUPEYRON, représentant des usagers désigné par le Préfet de Lot-et-Garonne
Membres avec voix consultative
Monsieur le Docteur Vincent BISQUEY, vice-président du DIRECTOIRE
- Monsieur Michel LAFORCADE, directeur de l’agence régionale de la santé ou son représentant
- Madame Bénédicte SAMSON, directrice de la CPAM ou son représentant

LE DIRECTOIRE

Le Directoire est une instance d’appui et de conseil resserrée (7 membres) présidée par le Directeur, où s’élabore la concertation sur la conduite et la gestion de l’établissement.

COMPOSITION

Membres de droit :
Monsieur François CUESTA, Président,
- Monsieur le Docteur Vincent BISQUEY, Président de la commission médicale d’établissement, Vice-président,
- Madame Claudine COURREGES, Directeur des soins, Présidente de la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques
Membres nommés :
Madame Nathalie GUINES, Directeur-Adjoint,
- Madame le Dr Ines GUETAT, sur proposition de Monsieur le Président de la CME,
- Monsieur le Dr Jean-Paul CORS, sur proposition de Monsieur le Président de la CME,
- Madame le Docteur Cécile DOMERGUE, sur proposition de Monsieur le Président de la CME
Invités avec voix consultative :
Monsieur Michel DELAUNAY, Directeur-Adjoint,
- Monsieur Roger ARNAUD, Directeur-Adjoint,
- Monsieur le Docteur Jean-François PHILIPPON, Praticien Hospitalier, Service d’Information Médicale,
- Madame le Docteur Fabienne CASTEJON, Praticien Hospitalier, Service de Médecine Polyvalente

LA COMMISSION MEDICALE D’ETABLISSEMENT

C’est l’instance qui représente les médecins à l’hôpital : elle voit ses missions sensiblement orientées dans le sens de la sécurité et Qualité des soins. Son président élu est vice-président de droit du Directoire.
Le Président : Monsieur le Docteur Vincent BISQUEY
- Le Vice-Président : Monsieur le Docteur Olivier JACQUIEZ
- Secrétariat : 05 53 77 68 44

LE COMITE TECHNIQUE D’ETABLISSEMENT

En son sein se retrouvent les représentants du personnel élus (syndicats) qui suivent, avec la Direction, les dossiers qui concernent les aspects sociaux, financiers et stratégiques, l’organisation et le fonctionnement de l’établissement. Il est présidé par le Directeur.

LA COMMISSION DES SOINS INFIRMIERS, DE REEDUCATION ET MEDICO-TECHNIQUE

La CSIRMT est composée de représentants élus des différentes catégories de personnel qui participent à la mise en oeuvre des soins infirmiers, de rééducation et médico-technique. Trois groupes sont identifiés : le groupe des cadres de santé, le groupe des personnels infirmiers, de rééducation et médico-techniques et les groupes des aides-soignants (collège du corps des aides soignants). La CSIRMT est présidée par la Directrice Coordinatrice des Soins. Cette commission est consultée sur l’organisation générale des soins, la recherche dans le domaine des soins infirmiers, l’élaboration d’une politique de formation, l’évaluation des pratiques professionnelles, la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, le projet d’établissement.

LE COMITE D’HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE

TRAVAIL

Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail est compétent pour aborder toutes les problématiques de sécurité au travail : il est composé de représentants du personnel mais aussi des professionnels qui peuvent éclairer la communauté hospitalière sur les aspects d’hygiène et de conditions de travail. (médecin du travail, hygiéniste, contrôleur du Travail …)Il peut utiliser un droit d’alerte lorsqu’il estime que tel ou tel domaine d’activité est susceptible de mettre en péril les biens ou les personnes.

LA COMMISSION DES RELATIONS AVEC LES USAGERS ET DE LA

QUALITE DE LA PRISE EN CHARGE (CRUQPC)

Il s’agit d’une instance chargée de veiller aux relations avec les usagers. Elle examine les cas individuels de plainte et de réclamations, les « retours » de questionnaires de satisfaction et peut proposer des améliorations dans les domaines de la qualité des soins et des conditions de séjour des patients.

LE COMITE DE LUTTE CONTRE LA DOULEUR

Emanation de la Commission Médicale d’Etablissement, Il rassemble les professionnels autour de la lutte contre la douleur et édicte des recommandations dans un rapport annuel.

LE COMITE DE LUTTE CONTRE LES INFECTIONS NOSOCOMIALES

Afin de lutter contre les infections contractées à l’hôpital et susceptibles de porter atteinte à la santé des patients, un comité émanant aussi de la Commission Médicale d’Etablissement recherche les moyens d’une lutte plus efficace contre virus et bactéries présents dans les services hospitaliers. Il se prononce sur tout nouveau projet de construction, d’aménagement ou de rénovation et peut conduire des enquêtes internes en lien avec les équipes d’hygiène, les médecins et les techniciens de l’établissement.

LE COMITE DE LIAISON ALIMENTATION NUTRITION

Il se réunit autour des thèmes liés à l’alimentation et à la nutrition. Des Praticiens Hospitaliers, les diététiciennes, mais aussi les responsables de la cuisine et les techniciens élaborent des stratégies pour adapter la prestation alimentaire aux besoins des patients et des résidents.

Le Clan

LE COMITE DE LUTTE CONTRE LES INFECTIONS TRANSMISSIBLES



Secrétariat Commission Médicale d’Etablissement
05 53 77 68 44

 

Mis à jour le jeudi 31 mars 2016
 
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